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Marques déposées par Gaïa Energies Nouvelles
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GAÏA ENERGIES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAÏA ENERGIES NOUVELLES
Gaïa Energies Nouvelles

Numéro de dépôt :
4457268
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
GAÏA ENERGIES NOUVELLES de Gaïa Energies Nouvelles

Présentation de la marque GAÏA ENERGIES NOUVELLES

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par Gaïa Energies Nouvelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAÏA ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Gaïa Energies Nouvelles domicilié(e) 25 rue Canne Bambou - 97424 - Le Piton Saint Leu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mathilde Parent Lagesse domicilié(e) 3 Square Edouard VII - 75009 - PARIS - France.

La marque GAÏA ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAÏA ENERGIES NOUVELLES arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.

Gaïa Energies Nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : E-SOFFO , SOFFO


Gaïa Energies Nouvelles - 25 rue Canne Bambou - 97424 - Le Piton Saint Leu - France


Madame Mathilde Parent Lagesse - 3 Square Edouard VII - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Appareils de mesure de l’énergie thermique ; Capteurs d’énergie solaire pour la production d’énergie ; Appareils destinés à réduire la consommation d’énergie et/ou à améliorer la performance énergétique ; Appareils et dispositifs de commande, de mesure, de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage, de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau ; thermostats ; programmateurs ; variateurs ; Appareils et dispositifs de gestion et de régulation de l'énergie ; Appareils de surveillance de la consommation d'énergie ; Appareils et dispositifs de commande à distance de fonctions domotiques pour équipement de génie climatique ;

Installations de chauffage, de distribution d'eau, installations sanitaires, Chauffe-eau solaire individuel et collectif ; Appareils accumulateur de chaleur pour le chauffage (énergie solaire) ; Capteurs d’énergie solaire pour chauffage. Installations et appareils de chauffage aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, aérothermie, hydrothermie) ; Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; Capteurs et panneaux solaires (chauffage) ; Installations solaires pour le chauffage ;

Construction, installation, maintenance, réparation et entretien d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Construction, installation, maintenance, réparation et entretien de chauffe-eau solaire individuel et collectif, d’appareils de chauffage à l’énergie solaire thermique. Mise à disposition d’information en matière de réparation et d’entretien d’équipements à énergie solaire Mise à disposition d’information en matière de réparation et d’entretien d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Construction, installation, maintenance, réparation et entretien d’appareils à faible consommation d’énergie. Construction, installation, maintenance, réparation et entretien d’installations et d’appareils aux énergies renouvelables. Construction, installation, maintenance, réparation et entretien d’équipements de génie climatique ;

Information et conseils techniques dans les domaines de la production d'énergie solaire, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; Conception et développement d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, de séchage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Conception et développement d’installations et d’appareils à faible consommation d’énergie. Recherches et développement dans le domaine des énergies renouvelables ;

Acquisition, concession, exploitation de droits de propriété intellectuelle, de savoir-faire, de franchises, dans le domaine du génie climatique et des énergies renouvelables.